Comptes rendus ‒ Conseil des ADPIC ‒ Recherche

Réinitialiser
 
 

Cette page vous permet de faire une recherche dans les comptes rendus des réunions du Conseil des ADPIC pour trouver les interventions de Membres et d'observateurs relatives aux différents points de l'ordre du jour ayant fait l'objet de discussions aux sessions ordinaires du Conseil des ADPIC. Vous pouvez consulter les résultats de la recherche à l'écran ou les télécharger afin de les imprimer au format Excel. Vous pouvez également télécharger des documents spécifiques.

* Vous n'êtes PAS obligé(e) de sélectionner tous les champs de recherche ci-dessous (uniquement les champs qui sont pertinents pour votre recherche).
* Veuillez noter que les critères de recherche sélectionnés sont cumulatifs et figureront tous dans les résultats de votre recherche.


Page 537 de 546   |   Nombre de documents : 10903

Cote du document Titre du point de l'ordre du jour Intervenant Date de la réunion Date de distribution du document  
13 Jamaïque
1 Japon
11 Japon
12 Japon
13 Japon
14 Japon
14 Japon
IP/C/M/103, IP/C/M/103/Add.1 4; 5; 6 Japon
IP/C/M/103, IP/C/M/103/Add.1 7 Japon
IP/C/M/103, IP/C/M/103/Add.1 11 Japon
IP/C/M/103, IP/C/M/103/Add.1 12 Japon
IP/C/M/103, IP/C/M/103/Add.1 14 Japon
IP/C/M/103, IP/C/M/103/Add.1 16 Japon
13 Jordanie
13 Malaisie
14 Malawi
14 Malawi
13 Maldives
IP/C/M/103, IP/C/M/103/Add.1 14 Maldives
14 Maurice

Page 537 de 546   |   Nombre de documents : 10903

 
Réinitialiser