Comptes rendus ‒ Conseil des ADPIC ‒ Recherche

Réinitialiser
 
 

Cette page vous permet de faire une recherche dans les comptes rendus des réunions du Conseil des ADPIC pour trouver les interventions de Membres et d'observateurs relatives aux différents points de l'ordre du jour ayant fait l'objet de discussions aux sessions ordinaires du Conseil des ADPIC. Vous pouvez consulter les résultats de la recherche à l'écran ou les télécharger afin de les imprimer au format Excel. Vous pouvez également télécharger des documents spécifiques.

* Vous n'êtes PAS obligé(e) de sélectionner tous les champs de recherche ci-dessous (uniquement les champs qui sont pertinents pour votre recherche).
* Veuillez noter que les critères de recherche sélectionnés sont cumulatifs et figureront tous dans les résultats de votre recherche.


Page 551 de 552   |   Nombre de documents : 11029

Cote du document Titre du point de l'ordre du jour Intervenant Date de la réunion Date de distribution du document  
13 Tchad
14 Tchad
14 Tchad
14 Tchad
14 Tchad
14 Togo
14 Togo
13 Türkiye
14 Türkiye
13 Ukraine
1 Union européenne
7 Union européenne
12 Union européenne
12 Union européenne
13 Union européenne
13 Union européenne
14 Union européenne
14 Union européenne
13 Vanuatu
14 Vanuatu

Page 551 de 552   |   Nombre de documents : 11029

 
Réinitialiser